Conseil d’administration du 26 septembre 2023

Fichier(s) à télécharger

CONVOCATION - ORDRE DU JOUR DELIBERATION 1 : ADOPTION DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 13 JUIN 2023 DELIBERATION 1 : ANNEXE - PV DU 13 JUIN 2023 DELIBERATION 2 : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DELIBERATION 3 : CONTRAT DE PRESTATION AVEC MARINA CHICHE DELIBERATION 4 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE SAINT JEAN DE LUZ ET L'ACADEMIE RAVEL POUR LE CONCERT INAUGURAL DE LA SALLE TANKA DELIBERATION 5 : CONVENTION DE PARTENARIAT 23-24 AVEC LE LYCEE CASSIN ET LA REGION DELIBERATION 6 : CONVENTION CADRE AVEC BAIGORRIKO GAITEROAK DELIBERATION 7 : CONVENTION DE PARTENARIAT 23-24 AVEC ZTK DELIBERATION 8 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FESTIVAL ET ACADEMIE RAVEL DELIBERATION 9 : PROCEDURE DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D'ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES DELIBERATION 10 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DELIBERATION 11 : BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2 DELIBERATION 12 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 DELIBERATION 13 : CONVENTION DE PARTENARIAT 22-23 AVEC LA SNSA EXTRAIT DE PV