Publié le 5.12.2025

Conseil d’administration du 2 décembre 2025

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CONVOCATION - ORDRE DU JOUR DELIBERATION 1 : ADOPTION DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 OCTOBRE 2025 DELIBERATION 1 : ANNEXE - PV DU 7 OCTOBRE 2025 DELIBERATION 2 : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DELIBERATION 3 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ORCHESTRE A L'ECOLE DELIBERATION 4 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACADEMIE D'ORCHESTRE REGIONALE 2025 DELIBERATION 5 : CONVENTION DE PARTENARIAT 25-26 AVEC LE CCN MALANDAIN DELIBERATION 6 : CONVENTION DE PARTENARIAT 25-26 AVEC L'UPPA DELIBERATION 7 : ADOPTION DE LA CHARTE ETHIQUE DELIBERATION 7 : ANNEXE - CHARTE ETHIQUE DELIBERATION 8 : PERSONNEL - AUGMENTATION DU MONTANT DES CHEQUES CADEAUX DELIBERATION 9 : PERSONNEL - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI OCCUPÉ PAR UN FONCTIONNAIRE DELIBERATION 10 : PERSONNEL - CREATION DE POSTES DELIBERATION 11 : PERSONNEL - SUPPRESSION DE POSTES DELIBERATION 12 : FINANCES - CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR DELIBERATION 13 : FINANCES - EXERCICE 2026 - AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE MANDATEMENT DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DELIBERATION 14 : FINANCES - INDEMNITÉ DE MANIEMENT DE FONDS ALLOUÉE AUX REGISSEURS DELIBERATION 15 : FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL CRR DELIBERATION 16 : FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE ORCHESTRE DELIBERATION 17 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE BAYONNE ET LA SNSA POUR LE CONCERT DU NOUVEL AN EXTRAIT DE PV