Publié le 25.06.2025

Conseil d’administration du 1er juillet 2025

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CONVOCATION - ORDRE DU JOUR DELIBERATION 1 : ADOPTION DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 1ER AVRIL 2025 DELIBERATION 1 : ANNEXE - PV DU 1ER AVRIL 2025 DELIBERATION 2 : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DELIBERATION 3 : FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 / BUDGET PRINCIPAL - CRR DELIBERATION 4 : FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 / BUDGET ANNEXE - ORCHESTRE DELIBERATION 5 : FINANCES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU TRESORIER PAYEUR MUNICIPAL DE BAYONNE - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DELIBERATION 6 : PROTOCOLE D'ACCORD D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LES SERVICES DE LA REGIE AUTONOME DELIBERATION 6 : ANNEXE - PROTOCOLE D'ACCORD D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DELIBERATION 7 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORCHESTRE DELIBERATION 7 : ANNEXE - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORCHESTRE AU 01-07-25 DELIBERATION 8 : PERSONNEL - DELIBERATION FIXANT LES TERMES DU CDI PEA DE CLASSE NORMALE A TEMPS COMPLET DELIBERATION 9 : PERSONNEL - DELIBERATION FIXANT LES TERMES DU CDI ATEA 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET DELIBERATION 10 : PERSONNEL - CREATION DE POSTES DELIBERATION 11 : PERSONNEL - CREATION DE POSTES - AMIKUZE DELIBERATION 12 : PERSONNEL - INSTAURATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS DELIBERATION 13 : PERSONNEL - MAINTIEN DES PRIMES ET INDEMNITES DES AGENTS DANS CERTAINES SITUATIONS DE CONGÉS DELIBERATION 14 : PERSONNEL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - REVALORISATION DE LA PARTICIPATION A LA COUVERTURE SANTÉ DELIBERATION 15 : PERSONNEL - DELIBERATION PORTANT MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LES AGENTS A TEMPS NON COMPLET DELIBERATION 16 : MODIFICATION DU CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENTS DELIBERATION 17 : CONVENTION CADRE AVEC L'ENSEMBLE 0 DELIBERATION 18 : CONVENTION AVEC MUSIKENE DELIBERATION 19 : ENGAGEMENT DE L'ATELIER BILTO ORTEGA POUR LA CREATION GRAPHIQUE DE LA SAISON 25/26 DE L'ORCHESTRE DELIBERATION 20 : CONVENTION DE COOPERATION 25-26 AVEC LE LYCEE RENÉ CASSIN DELIBERATION 21 : CONVENTION CADRE AVEC ICB ET IDB DELIBERATION 22 : AVENANT A LA CONVENTION CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DES CHADMB A HENDAYE DELIBERATION 23 : AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE FABRICE MILLISHER - ASSOCIATION QUARTBONE DELIBERATION 24 : CONVENTION AVEC LA SNSA POUR LE CONCERT D'OUVERTURE 25-26 DELIBERATION 25 : ADHESION AU CLUB TRANSFRONTALIER AURRERA DELIBERATION 26 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BIBA DELIBERATION 27 : CREATION DU DISPOSITIF ENVOL (THEATRE) POUR LA RENTREE 2025 DELIBERATION 28 : MODIFICATION DU GUIDE DES TARIFS 2025-2026 - INSCRIPTIONS ET LOCATIONS D'INSTRUMENTS EXTRAIT DE PV